Le prochain conseil municipal aura lieu
mercredi  27 mars 2024 à 20h

MAIRIE DE LOUDUN (Salle des mariages)



  L’ordre du jour sera le suivant :
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 6 MARS 2024
1. COMPTES DE GESTION ET COMPTES ADMINISTRATIFS 2023
a. Ville
b. Cinéma Cornay
c. Lotissement Route de Mazault
d. Lotissement Casse au Ruisseau
2. BILAN DES TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES 2023
3. ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DU BUDGET ANNEXE CINEMA CORNAY POUR L’ANNEE 2024
4. ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU C.C.A.S. POUR L’ANNÉE 2024
5. TAUX D’IMPOSITION 2024
6. BUDGETS PRIMITIFS 2024
a. Ville
b. Cinéma Cornay
c. Lotissement Route de Mazault
d. Lotissement Casse au Ruisseau
7. CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES 2024
8. APPEL A PROJETS SOREGIES PATRIMOINE
9. DEMANDES DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF ACTIV 3 DU DÉPARTEMENT
10. ACQUISITION IMMEUBLE – 3 RUE DES MARCHANDS
11. PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC L’ENTREPRISE CHOGNOT – Travaux de réhabilitation de l’étang de Beausoleil – Lot 1
12. CONVENTION D’AUTORISATION DE TRAVAUX - RESTAURATION DU NÉGRON
13. CONVENTIONS DE RATTACHEMENT CANALISATIONS GAZ DANS LE CADRE DU DÉVELOPPEMENT DE LA MÉTHANISATION
14. SOREGIES : REMPLACEMENT DE L’OFFRE IDEA PAR 100 % POITOU VERT
15. DÉNOMINATION DE VOIES PUBLIQUES DESSERVANT LA RD 14 ET BATAVIANDE
16. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TERRAIN SYNTHÉTIQUE AVEC LES INSTITUTIONS DU FOOTBALL
17. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « STOLPERSTEINE EN FRANCE » POUR LA POSE DE 8 PAVÉS MÉMORIELS SUR LA COMMUNE
18. CONVENTION DE DÉPÔT D’ARCHIVES COMMUNALES
19. INSTITUTION D’UNE PRIME POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE FORFAITAIRE
20. INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES
21. RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS SUR EMPLOIS PERMANENTS
22. CONVENTION UNIQUE D’ADHÉSION AUX MISSIONS COMPLÉMENTAIRES DU CENTRE DE GESTION DE LA VIENNE
23. RÉFORME DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE : CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA CONVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE DES AGENTS AU 1ER JANVIER 2025
24. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DÉLÉGATION