Loudun
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      • Gaucher II dit Scévole de Sainte-Marthe (1536-1623)
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Les procès verbaux

Procès-verbal Conseil Municipal du 4 février 2026
Procès-verbal Conseil Municipal du 21 mars 2026
Procès-verbal Conseil Municipal du 30 mars 2026
Procès-verbal Conseil Municipal du 8 avril 2026
Procès-verbal Conseil Municipal du 22 avril 2026
Procès-verbal Conseil Municipal du 27 mai 2026
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        • Rapport de présentation approuvé
        • Projet d'aménagement et de développement durable (ok)
        • Règlement graphique (ok)
        • Orientation d'aménagement et de programmation (ok)
        • Règlement (ok)
        • Servitudes utilité publiques (ok)
      • Droit de préemption urbain
      • Eaux pluviales : zonage - règlement - rapport
      • Les demandes d'urbanisme
        • La surface taxable
        • La taxe d'aménagement
        • Les risques naturels et technologiques
        • ERP
        • Demande d'enseigne
      • Divers
        • Le brulage des déchets
        • Nuisance des élevages
        • Voisinage et entretien
      • Les gestionnaires de réseau
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1, rue Gambetta
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Tél 05 49 98 15 38
Fax 05 49 98 12 88
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