Séance du 29 juin 2022

Questions examinées lors de la séance du 29 juin 2022
1. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2. PROJET D’EXTENSION DES VESTIAIRES, RÉHABILITATION D’UN LOCAL ET ACQUISITION D’UNE SALLE DE CONVIVIALITÉ (CLUB HOUSE) AU STADE ANNEXE DE RUGBY : DEMANDE DE SUBVENTION
3. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE AU CINÉMA CORNAY
4. TARIFS ECOLE DE MUSIQUE
5. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA C.C.P.L. POUR L’OUVERTURE AU PUBLIC DE LA TOUR CARRÉE
6. DONATION DE M. JEAN-PIERRE FREDAIGUE DE 95 ŒUVRES
7. MÉDIATHÈQUE : RÉVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
8. REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) GAZ 2022
9. DÉCISIONS MODIFICATIVES BUDGÉTAIRES
a. Décision modificative budgétaire N° 2 sur le budget Ville 2022
b. Décision modificative budgétaire N° 2 sur le budget Cinéma Cornay 2022
10. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DÉLÉGATION