Mercredi 11 septembre 2024 à 20 H
A LA MAIRIE DE LOUDUN (salle des mariages)
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 2 JUILLET 2024
- IMPLANTATION D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE (IRVE)
- PARKING PUBLIC 6 RUE GAMBETTA
- PARKING PUBLIC RUE VIEILLE CHARITÉ
- ADHÉSION DE LA COMMUNE DE DANGÉ SAINT ROMAIN AU SYNDICAT ENERGIES VIENNE
- CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – LOCAUX DU CLUB HIPPIQUE
- REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2024 AU GESTIONNAIRE DE RÉSEAUX DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ SRD
- REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC GAZ 2024
- DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU MARCHÉ FORAIN : CHOIX DU DÉLÉGATAIRE
- RENOUVELLEMENT DU MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES AVEC LA SOCIÉTÉ SACPA
- CONVENTION ENTRE L’AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISÉ DES INFRACTIONS (ANTAI) ET LA VILLE DE LOUDUN RELATIVE AU TRAITEMENT DES AVIS DE MISE EN FOURRIÈRE
- POURSUITE DU DÉPLOIEMENT DE LA VIDÉOPROTECTION : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FIPD (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance)
- CONSTRUCTION D’UNE TRIBUNE AU STADE DES ROCHES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ANS (Agence Nationale du Sport)
- TARIFS ÉCOLE DE MUSIQUE – SAISON 2024 : rectification tarifs
- CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DE DEUX CLASSES ET LA COUR DE L’ÉCOLE TH. RENAUDOT AVEC L’ASSOCIATION COUP D’POUCE
- TABLEAU DES EFFECTIFS
- ACTUALISATION DU RÉGIME DES ASTREINTES
- MODIFICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE DE LA POLICE MUNICIPALE
- MISE EN PLACE D’UNE PART SUPPLÉMENTAIRE « IFSE RÉGIE » DANS LE CADRE DU RIFSEEP
- CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES 3/2024 – BUDGET VILLE 2024
- REPRISE DE PROVISION POUR CONTENTIEUX
- RÉGIME SEMI-BUDGÉTAIRE DES PROVISIONS
- DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE 3 – BUDGET VILLE 2024
- INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DÉLÉGATION