Actualités

Conseil municipal 6 novembre

Mercredi 6 novembre 2024 à 20 H

A LA MAIRIE DE LOUDUN (salle des mariages)


APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 SEPTEMBRE 2024

  1. COMPÉTENCE « PLAN LOCAL D’URBANISME, DOCUMENT D’URBANISME EN TENANT LIEU ET CARTE COMMUNALE » : TRANSFERT VERS LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS LOUDUNAIS ET MODIFICATION DES STATUTS
  2. AVENANT ° 1 A LA CONVENTION D’OPÉRATION PROGRAMMÉE D’AMÉLIORATION DE L’HABITAT DE RENOUVELLEMENT URBAIN DE LOUDUN
  3. PASSATION DES MARCHÉS PUBLICS D’ASSURANCE ET D’ASSISTANCE : GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
  4. AVENANT N° 2 A LA CONVENTION RELATIVE A L’ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR DES ESPACES LOISIRS ET SPORTIFS AVEC LA SOREGIES
  5. CONVENTION DE MÉCÉNAT AVEC LA SOREGIES CONCOURANT A LA MISE EN VALEUR DU PATRIMOINE
  6. LABÉLISATION DE LA VILLE DE LOUDUN « VILLE D’ACCUEIL DES VÉHICULES D’ÉPOQUE » : CONVENTION AVEC LA FÉDÉRATION FRANCAISE DES VÉHICULES D’ÉPOQUE
  7. DEMANDES DE SUBVENTIONS POUR LE FESTIVAL LUG’EN SCÈNE 2024 : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT
  8. GRATUITÉ DES ANIMATIONS/ATELIERS LORS D’ACCUEIL DE CLASSE DANS LE CADRE DE L’EXPOSITION A LA COLLÉGIALE SAINTE CROIX LORS DU FESTIVAL DU LIVRE JEUNESSE 2025
  9. CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LA SALLE DE PROMOTION
    1. YOGI 2 NATURE
    2. LOUDU’KIZ
  1. CONVENTION AVEC LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT DE LA VIENNE DANS LE CADRE DU PROGRAMME LIRE ET FAIRE LIRE 2024-2025
  2. AVENANT ORGANISATIONNEL 2024-2025 : CONVENTION DE COOPÉRATION DE L’UEE DE L’IME DE VÉNIERS A L’ÉCOLE THÉOPHRASTE RENAUDOT
  3. CONVENTIONS DE MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE L’ESPACE JEUNES
    1. MAISON DES ADOLESCENTS ET DES JEUNES ADULTES DE LA VIENNE
    2. CENTRE D’ENTRAINEMENT AUX MÉTHODES D’ÉDUCATION ACTIVE (CEMEA)
  1. MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT POUR LES ACCUEILS EXTRASCOLAIRES
  2. FACTURATION DE FRAIS DE NETTOYAGE ET DÉCAPAGE DE GRAFFITIS
  3. CRÉATION D’UN BUDGET RATTACHÉ « MOBILITÉS LOUDUN » AU 1ER JANVIER 2025
  4. DÉCISION MODIFICATIVE BUDGÉTAIRE N° 4 – BUDGET VILLE 2024
  5. RAPPORTS D’ACTIVITÉS 2023
    1. ENEDIS
    2. ENERGIES VIENNE, SOREGIES, SRD
    3. COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS LOUDUNAIS
    4. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS
  1. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR DÉLÉGATION