Mercredi 8 avril 2026 à 20 H

A LA MAIRIE DE LOUDUN (salle des mariages)


    L’ordre du jour sera le suivant :

                    APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 30 MARS 2026

  1. INDEMNITÉS DE FONCTIONS DU MAIRE DÉLÉGUÉ DE ROSSAY, ADJOINTS ET CONSEILLER MUNICIPAL DÉLÉGUÉ
  2. DROIT A LA FORMATION DES ÉLUS
  3. RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026
  4. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2026
  5. AUTORISATION DE VERSEMENT D’UNE AVANCE SUR LA SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) POUR L’ANNÉE 2026
  6. DEMANDES DE SUBVENTIONS
    1. DISPOSITIF ACTIV 3 AUPRÈS DU DÉPARTEMENT
    2. FIPD (FINANCEMENT DES POLITIQUES DE PRÉVENTION) – AXE 1 : SÉCURITÉ DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES
  1. MODIFICATION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (RBF) SUITE AU RENOUVELLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL
  2. PRESCRIPTION SUR DES RETENUES DE GARANTIES - ENCAISSEMENT
  3. REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2026 AU GESTIONNAIRE DE RÉSEAUX DE DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ SRD
  4. TARIFS POUR LE SPECTACLE D’ANNE ROUMANOFF LE 24 OCTOBRE 2026