Indemnités de fonctions Maire délégué Rossay, Adjoints et Conseiller municipal délégué 2026.4.1
Droit à la formation des élus 2026.4.2
Rapport d'orientations budgétaires 2026.4.3
Attribution subventions aux associations 2026.4.4
Autorisation versement avance subvention CCAS 2026.4.5
Demande subvention ACTIV 3 auprès du Département 2026.4.6a
Demande de subvention FIPD Axe 1 Sécurité Ets scolaires 2026.4.6b
Modification du Règlement Budgétaire et Financier RBF 2026.4.7
Prescriptions sur des retenues de garanties 2026.4.8
Redevance d'Occupation du Domaine Public 2026 SRD 2026.4.9
Tarifs spectacle Anne Roumanoff 2026.4.10
Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire 2026.3.1
Création des commissions municipales 2026.3.2a
Composition des commissions municipales 2026.3.2b
Détermination nombres de membres au CA du CCAS 2026.3.3
Election membres du CM au CCAS 2026.3.4
Election membres Commission d'appel d'offres 2026.3.5
Désignation membres Commission consultative de Rossay 2026.3.6
Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaus 2026.3.7
Désignation des représentants à la CTE Syndicat Energies Vienne 2026.3.8
Désignation membres du CM au Comité Social Territorial 2026.3.9a
Désignation du délégué au CNAS 2026.3.9b
Désignation des représentants du CM à la Commission de Sécurité 2026.3.9c
Désignation membres du CM à la Commission Communale d'Aménagement Foncier 2026.3.9d
Désignation membres du CM à la Commission Communale d'Accessibilité 2026.3.9e
Désignation représentants du CM aux Conseils d'établissements scolaires 2026.3.9f
Désignation représentants du CM au CA du Lycée Guy Chauvet 2026.3.9g
Désignation représentants du CM au CA du Lycée Marc Godrie 2026.3.9h
Désignation représentants du CM au CA du Collège Joachim du Bellay 2026.3.9i
Désignation représentants du CM au CA IME Véniers 2026.3.9j
Désignation représentants du CM au CA Association Première Chance 2026.3.9k
Composition commission attribution aides OPAH-RU 2026.3.10
Renouvellement convention dispositif Cantine à 1 euro 2026.3.11a
Restauration scolaire : modification du règlement financier et prélèvement 2026.3.11b
Cession de terrain à M. et Mme DAVID 2026.1.1
Convention autorisation de travaux restauration du Négron 2026.1.2
Avenant 1 à la convention ORT 2026.1.3
Motion compétence Distribution d'électricité et de gaz 2026.1.4
Révision des tarifs 2026 - complément 2026.1.5
Marché des Producteurs 2026 - plan de financement 2026.1.6
Expositions Collégiale Ste Croix 2026 - plan de financement 2026.1.7
Convention programme Lire et Faire Lire 2026.1.8
Autorisation engager, liquider et mandater dépenses investissement 2026.1.9