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Délibérations du Conseil d'administration 2026

Séance du 5 novembre 2026

Evaluation GIR 2026- 2026.4.1
Lancement étude différents modes gestion Résidence Autonomie 2026.4.2
Chantier insertion Renouvellement conventionnement et financement 2026.4.3
Suppression, création et modification de postes au CCAS 2026.4.5
Renégociation des contrats d'assurances 2026.4.7
Décision modificative budgétaire CCAS n° 1 - 2026.4.9
Décision modificative budgétaire Résidence Autonomie n° 1 - 2026.4.10




Séance du 18 juin 2026

Chantier d'insertion - création de poste 2026.3.1
Résidence autonomie Les Capucins - revalorisation des redevances loyer 2026.3.2
Résidence autonomie Les Capucins - revalorisation des prestations 2026.3.3
Logement au sein de la Résidence autonomie - révision loyer 2026.3.4
Logement colocation Maison Petite Enfance - révision loyer 2026.3.5
Marchés publics location et entretien vêtements professionnels - groupement de commandes 2026.3.6




Séance du 30 avril 2026


Compte de gestion CCAS 2025 - 2026.2.1
Compte administratif 2025 - 2026.2.2
Budget primitif principal CCAS 2026 - 2026.2.3
Budget Annexe Résidence Autonomie Les Capucins 2026.2.4
Attribution subventions associations année 2026 - 2026.2.6
Attribution subvention budget annexe RA Les Capucins 2026.2.7
Acceptation don 2026.2.8
Passation marchés publics assurance et assistance groupement commande 2026.2.9
Arbre de Noël des Ainés 2026 - 2026.2.10




Séance du 16 avril 2026

Installation Conseil d'Administration CCAS 2026.1.1
Election Vice-Présidente CCAS 2026.1.2
Election Vice-Présidente déléguée du CCAS 2026.1.3
Pouvoirs Conseil Administration au Président 2026.1.4
Désignation d'un délégué au CNAS 2026.1.5
Rapport d'orientations budgétaires 2026 -2026.1.6
Modification du RBF du CCAS 2026.1.7
Convention avec l'Agence des Territoires 86 - 2026.1.8
Renouvellement adhésion médecine prévention CDG 2026.1.9



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